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Marques déposées par la société MASS
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BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO
MASS

Numéro de dépôt :
92433278
Date de dépôt :
04/09/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/09/2002

Présentation de la marque BIO

Déposée le 4 septembre 1992 par la société MASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est la société MASS domicilié(e) Le Mottier, 38260 LA COTE SAINT ANDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 229 313 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO est expirée depuis le 4 septembre 2002.

MASS a également déposé les autres marques suivantes : MASS , l'Orangerie de Lille , MASS , MASS


MASS - Le Mottier, 38260 LA COTE SAINT ANDRE - France - SIREN 338229313


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Inscription le 9 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190474 - Publication au BOPI 1995-10-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

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